Dons BDS 1

Madame, Monsieur,  

Bonjour,  

Comme vous le savez surement, cette année marque le grand retour de la vie sportive universitaire. Prenant pied sur cette dynamique, le Bureau des Sports de l’Institut Catholique de Toulouse s’est donc constitué afin de répondre favorablement à cette demande générale. 

Nous, membres du Bureau des Sports, sommes ravis d’avoir pu constituer, une équipe de football masculine, une équipe de rugby masculine, une équipe de rugby féminine, une équipe de volley masculin, un club de yoga, un club de danse, un club de boxe et un club de course. Nous soutenons également nombre de nos adhérents en natation et d’autres sports de raquettes.   

Nous vous sollicitons donc afin que vous puissiez nous soutenir dans cette démarche de reconstruction et de développement d’une vie universitaire agréable et profitable à tous les étudiants de l’Institut Catholique de Toulouse. Qu’il prenne la forme de dons défiscalisés ou d’un partenariat réciproquement fructueux, votre soutien sera toujours le bienvenu quel qu'en soient le montant ou les termes. Il vous est toutefois possible de choisir l’équipe ou le club au profit duquel ces sommes seront exclusivement allouées, si vous ne souhaitez pas en faire bénéficier l’ensemble de la structure. Les dons que vous nous adresserez seront destinés à l’achat de d’équipements sportifs, de trousses de premiers secours, à l’allocation de fonds en vue d’organiser des évènements en lien avec le sport universitaire et à la constitution de budgets utiles à d’autres fonctions et missions du Bureau des Sports.  

Concernant les dons provenant de particuliers en faveur du Bureau des Sports de l’Institut Catholique de Toulouse, organisme d’intérêt général, ceux-ci ouvrent droit à une réduction d’impôt égale à 66% du montant des sommes versées, retenues dans la limite d’un plafond égal à 20% du revenu imposable. En cas de dépassement de cette limite, l’excédent de versement constaté au cours d’une année est reportable sur les cinq années suivantes (1. et 1 bis. de l’article 200 du Code Général des Impôts). En cas de versement de don, l’Association vous produira un justificatif de don afin que vous puissiez régulièrement indiquer le montant du présent don dans la case 7UF de la déclaration n°2042 et n°2042 RICI, lors de votre déclaration annuelle de revenu. Pour toute question supplémentaire sur lesquelles nous ne pourrions pas apporter plus de renseignements qualifiés, nous vous redirigeons vers les sites economie.gouv.fr, impots.gouv.fr ou service-public.fr. 

Concernant les dons provenant de professionnels, administrativement désignés de mécénat d’entreprise, en faveur d’organisme d’intérêt général comme le Bureau des Sports de l’Institut Catholique de Toulouse, ceux-ci ouvrent droit à une réduction d’impôt égale à 60% du montant des sommes versées, retenues dans la limite d’un plafond de 2 millions d’euros (1. et 2. de l’article 238 bis du Code Général des Impôts). En cas de versement de don, l’Association vous produira un justificatif de don afin que vous puissiez régulièrement indiquer le montant du présent don dans votre déclaration relative à l’Impôt sur le Revenu en cas d’entreprise individuelle donatrice ou dans votre déclaration relative à l’Impôt sur les Sociétés en cas de société donatrice. Pour toute question supplémentaire sur lesquelles nous ne pourrions pas apporter plus de renseignements qualifiés, nous vous redirigeons vers les sites economie.gouv.fr, impots.gouv.fr ou service-public.fr. 

Concernant les partenariats avec le Bureau des Sports de l’Institut Catholique de Toulouse, laissez-nous le savoir afin que nous rentrions en contact avec vous.  

Nous vous remercions pour l’attention que vous nous avez consacré,  

En espérant que notre démarche vous aura séduite, 

Et que vous prendrez part à notre aventure... 

Louis ROIG, 

Président du Bureau des Sports de l’Institut Catholique de Toulouse